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MENTIONS LÉGALES – NOIREL
1. Éditeur du site
Le site www.noirel.studio est édité par :
NOIREL
Email : thisisnoirel@gmail.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : www.shopify.com
3. Activité
NOIREL propose la vente de contenus visuels digitaux (images haute résolution) destinés à un usage professionnel et commercial.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site NOIREL (images, textes, branding, identité visuelle, structure) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Les visuels proposés à la vente sont soumis à des conditions de licence spécifiques.
Toute reproduction, distribution ou utilisation non conforme aux termes de la licence est strictement interdite.
5. Responsabilité
NOIREL s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisation des contenus téléchargés se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale (commande, paiement, communication).
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour toute demande : thisisnoirel@gmail.com
7. Cookies
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8. Droit applicable
Le site est soumis au droit belge.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.
9. Contact
Pour toute question :
Email : thisisnoirel@gmail.com